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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices bruts pour les militaires du rang
Résumé. Le décret modifie les indices bruts des militaires du rang de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009Art. 1 : Indices bruts des militaires du rang de la BSPP
→ Version 10
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- Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009Art. 1