Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du classement du parc naturel régional de la Narbonnaise
Résumé. Le parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée est renouvelé pour douze ans sur les territoires de plusieurs communes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1535 du 10 décembre 2010Art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional de la Narbonnaise
→ Version 2 : Extension du périmètre d'un parc naturel régional
→ Version 2 : Extension du périmètre d'un parc naturel régional
- Décret n°2010-1535 du 10 décembre 2010Art. 1