Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret 2009-1491
Résumé. On a changé une règle de 2009 pour qu'elle soit à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1491 du 3 décembre 2009Art. 1 : Création d'Universcience
→ Version 2 : Changement de dénomination d'un établissement public
→ Version 2 : Changement de dénomination d'un établissement public
- Décret n°2009-1491 du 3 décembre 2009Art. 1