Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Titre Ier du décret n°88-386 du 19 avril 1988
Résumé Les rôles des médecins agréés et des conseils médicaux sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°88-386 du 19 avril 1988 > > Sct. TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX. > >
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