JORF n°0275 du 27 novembre 2022

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Composition des secteurs de recherche et modalités d'élection des membres de la Commission de la recherche

Résumé Les secteurs de recherche ont des règles pour les listes de candidats et l'élection des représentants.

Annexe 2
Secteurs de recherche

| Secteurs de recherche |Collège A
Professeurs
et personnels
assimilés|Collège HDR
Titulaires
d'une HDR|Collège autres enseignants
Autres enseignants-chercheurs,
enseignants et chercheurs
et personnels assimilés|BIATSS|Doctorants| |--------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------|----------| | Biologie santé (BS) | 3 | 2 | 1 | 3 | 1 | |Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS)| 3 | 2 | 1 | 1 | | | Matériaux | 3 | 2 | 1 | 1 | | | Maths numérique (MathNum) | 3 | 2 | 1 | 1 | | | Environnement | 2 | 1 | 1 | 1 | | | Total | 14 | 9 | 5 | 3 | 5 |

Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur.

  1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS :
    Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.
  2. Le collège des doctorants :
    Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation.
    Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Historique des versions

Version 1

Annexe 2

Secteurs de recherche

Secteurs de recherche

Collège A

Professeurs

et personnels

assimilés

Collège HDR

Titulaires

d'une HDR

Collège autres enseignants

Autres enseignants-chercheurs,

enseignants et chercheurs

et personnels assimilés

BIATSS

Doctorants

Biologie santé (BS)

3

2

1

3

1

Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS)

3

2

1

1

Matériaux

3

2

1

1

Maths numérique (MathNum)

3

2

1

1

Environnement

2

1

1

1

Total

14

9

5

3

5

Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur.

1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS :

Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

2. Le collège des doctorants :

Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation.

Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.