JORF n°0275 du 27 novembre 2022

Article Annexe 2

Article Annexe 2

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Composition des secteurs de recherche et modalités d'élection des membres de la Commission de la recherche

Résumé Cet article explique comment sont choisis les membres des différents secteurs de recherche pour la Commission de la recherche, avec des règles pour les enseignants, les personnels administratifs et les doctorants.

Secteurs de recherche

| Secteurs de recherche | Collège A

Professeurs

et personnels

assimilés| Collège HDR

Titulaires

d'une HDR| Collège autres enseignants

Autres enseignants-chercheurs,

enseignants et chercheurs

et personnels assimilés| BIATSS| Doctorants| |---------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------|-----------| | Biologie santé (BS) | 3 | 2 | 1 | 3 | 1 | | Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS)| 3 | 2 | 1 | 1 | | | Matériaux | 3 | 2 | 1 | 1 | | | Maths numérique (MathNum) | 3 | 2 | 1 | 1 | | | Environnement | 2 | 1 | 1 | 1 | | | Total | 14 | 9 | 5 | 3 | 5 |

Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur.

  1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS :

Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

  1. Le collège des doctorants :

Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation.

Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.


Historique des versions

Version 1

Secteurs de recherche

Secteurs de recherche

Collège A

Professeurs

et personnels

assimilés

Collège HDR

Titulaires

d'une HDR

Collège autres enseignants

Autres enseignants-chercheurs,

enseignants et chercheurs

et personnels assimilés

BIATSS

Doctorants

Biologie santé (BS)

3

2

1

3

1

Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS)

3

2

1

1

Matériaux

3

2

1

1

Maths numérique (MathNum)

3

2

1

1

Environnement

2

1

1

1

Total

14

9

5

3

5

Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur.

1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS :

Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

2. Le collège des doctorants :

Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation.

Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.