Décret n°2022-1390 du 31 octobre 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de l'éducation

Art. D612-32-2

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Réorganisation des catégories de diplômes

Résumé. Le décret réorganise les catégories de diplômes en séparant la formation 'Sciences pour un monde durable' des cycles pluridisciplinaires et précise que ces derniers sont offerts par trois universités spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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