Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles du décret de 2019
Résumé. Le décret abroge trois articles du décret de 2019.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2019-1221 du 22 novembre 2019Art. 1 : Promotion fonctionnelle pour les militaires jusqu'en 2025Décret n°2019-1221 du 22 novembre 2019Art. 3 : Entrée en vigueur d'un décretDécret n°2019-1221 du 22 novembre 2019Art. 4 : Exécution d'un décret et abrogation
- Décret n°2019-1221 du 22 novembre 2019Art. 1, Art. 3, Art. 4