Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux stagiaires
Résumé. Cet article met à jour les règles pour former et évaluer les stagiaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1194 du 4 novembre 1992Art. 7Décret n°92-1194 du 4 novembre 1992Art. 8
- Décret n°92-1194 du 4 novembre 1992Art. 7, Art. 8