Décret n°2021-786 du 19 juin 2021

Article 1

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Article 1

Le décret du 9 avril 2021 susvisé (Adaptations des règles pour l'obtention du BTS en 2021) est modifié conformément aux dispositions du présent décret.

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En vigueur depuis le 21 juin 2021

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Modification d'un décret antérieur

Résumé. Le décret de avril est changé par ce nouveau texte.

Le décret du 9 avril 2021 susvisé (Adaptations des règles pour l'obtention du BTS en 2021) est modifié conformément aux dispositions du présent décret.

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En vigueur depuis le lundi 21 juin 2021

Source : Légifrance