Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de Décret N°92-892 du 2 septembre 1992
Résumé L'article change des règles de 1992 sur la musique, la danse et le théâtre.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-892 du 2 septembre 1992 > > Art. 1, Art. 4, Art. 8, Sct. Sous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatique, Sct. Sous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatique, Art. 10, Art. 14 > >
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