Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution MSC.385(94) sur la navigation polaire
Résumé Un document important sur la navigation dans les eaux polaires sera publié au Journal officiel.
La résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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