Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Les règles pour les infirmiers territoriaux en soins généraux ont été mises à jour.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012Art. 19 → Version 3Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012Art. 20 → Version 2
- Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012Art. 19, Art. 20