Décret n°2021-1800 du 23 décembre 2021

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe I du livre III de la partie réglementaire du code forestier est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent décret.

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En vigueur depuis le 27 décembre 2021

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Modification du tableau de l'annexe I du livre III du code forestier

Résumé. Un nouveau tableau remplace l'ancien dans le code forestier.

Le tableau de l'annexe I du livre III de la partie réglementaire du code forestier est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent décret.

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cite  annexe I du livre III de la partie réglementaire du code forestier

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