Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du tableau de l'annexe I du code forestier
Résumé Le tableau des règles forestières est remplacé par un nouveau tableau dans ce décret.
Le tableau de l'annexe I du livre III de la partie réglementaire du code forestier est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent décret.
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