Décret n°2021-1714 du 20 décembre 2021

Article 1

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Article 1

Le diplôme national du brevet de technicien supérieur est délivré en Nouvelle-Calédonie, au titre de l'année scolaire 2021, conformément aux dispositions de l'article D. 684-2 du code de l'éducation (Adaptation des règles d'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie) sous réserve des dispositions du présent décret.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2021

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Délivrance du diplôme national du brevet de technicien supérieur en Nouvelle-Calédonie

Résumé. L'article dit que le diplôme national du brevet de technicien supérieur est délivré en Nouvelle-Calédonie en 2021, avec des règles spécifiques.

Le diplôme national du brevet de technicien supérieur est délivré en Nouvelle-Calédonie, au titre de l'année scolaire 2021, conformément aux dispositions de l'article D. 684-2 du code de l'éducation (Adaptation des règles d'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie) sous réserve des dispositions du présent décret.

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