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Décret n°2021-1646 du 13 décembre 2021

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Décret n°2021-1646 du 13 décembre 2021

Chapitre 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1

Créé le 16 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelonnement indiciaire des professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Cet article détermine les salaires des professeurs des universités-praticiens hospitaliers en fonction de leur grade et de leur échelon.

L'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers est fixé ainsi qu'il suit :

Grades et échelons Indices bruts
Classe exceptionnelle
2e échelon HEE
1er échelon HED
1re classe
3e échelon HEC
2e échelon HEB
1er échelon 1027
2e classe
7e échelon HEB
6e échelon HEA
5e échelon 1027
4e échelon 969
3e échelon 913
2e échelon 863
1er échelon 814

1 version

Article 2

Créé le 16 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelonnement indiciaire des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Les salaires des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers sont fixés selon leur grade et leur échelon.

L'échelonnement indiciaire applicable au corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers est fixé ainsi qu'il suit :

Grades et échelons Indices bruts
Hors classe
Echelon exceptionnel HEB
6e échelon HEA
5e échelon 1027
4e échelon 971
3e échelon 915
2e échelon 865
1er échelon 816
1re classe
6e échelon 1027
5e échelon 980
4e échelon 935
3e échelon 897
2e échelon 835
1er échelon 770
2e classe
3e échelon 693
2e échelon 622
1er échelon 547

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé. Cet article annule des règles anciennes de 2013.

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

4 abrogés

Article 4

Créé le 16 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargés de l'application du décret

Résumé. Les ministres doivent appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, la ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

En vigueur depuis le jeudi 16 décembre 2021

Chapitre 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4