Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Espèces animales soumises à régulation
Résumé Les animaux qui peuvent être régulés sont le cerf élaphe, le chevreuil et le sanglier, selon un plan spécifique.
Seules les espèces animales suivantes sont susceptibles de faire l'objet des mesures de régulation prévues au 2e alinéa de l'article 6 du décret du 6 novembre 2019 susvisé : cerf élaphe, chevreuil et sanglier. Les modalités d'exercice de cette régulation sont définies dans le plan de gestion de la réserve intégrale.
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