Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de l'éméritat pour les maîtres de conférences
Résumé. Le décret modifie les règles de l'éméritat pour les maîtres de conférences à la retraite, en précisant leurs droits et obligations.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 84-431 du 6 juin 1984Art. 40-1-1 : L'éméritat pour les maîtres de conférences
→ Version 2 : Précision des modalités d'éméritat pour les maîtres de conférences
→ Version 2 : Précision des modalités d'éméritat pour les maîtres de conférences
- Décret n° 84-431 du 6 juin 1984Art. 40-1-1