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Décret n°2021-1333 du 14 octobre 2021

relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Décret sur la fin de la crise sanitaire

Résumé. Un décret sur la fin de la crise sanitaire commence à s'appliquer immédiatement.

Le Premier ministre,

Vu le code civil, notamment son article 1er (Entrée en vigueur des lois et actes administratifs) ;

Vu l'urgence,

Décrète :

En vigueur depuis le 15 octobre 2021

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Entrée en vigueur immédiate de l'arrêté du 14 octobre 2021

Résumé. Un nouvel arrêté sur la fin de la crise sanitaire commence à s'appliquer tout de suite.

L'arrêté du 14 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire entrera en vigueur immédiatement.

En vigueur depuis le 15 octobre 2021

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Entrée en vigueur du décret

Résumé. Ce décret est publié et entre en vigueur tout de suite.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.

Fait le 14 octobre 2021.

Jean Castex

En vigueur depuis le vendredi 15 octobre 2021

Décret n°2021-1333 du 14 octobre 2021
Article 1
Article 2