Article VI
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Présidence des conseils de pôle avant nomination du directeur
Résumé Avant d'avoir un directeur, le conseil est dirigé par la personne la plus âgée parmi les élus.
Disposition commune à tous les pôles.
Jusqu'à la nomination du directeur de pôle, chaque conseil de pôle est présidé par le doyen d'âge parmi les élus des collèges A et B.
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