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Chapitre 1er

Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôle

76 — 81

JORF n°0231 du 3 octobre 2021

Titre 6 : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE

Chapitre 1er : Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôle

Chapitre 2 : Dispositions relatives au fonctionnement des conseils universitaires et de pôle