Article 68
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Principe du Conseil de Pôle
Résumé Un conseil de pôle est obligatoire dans chaque pôle, selon les règles en vigueur.
Principe
Au sein de chaque pôle, est constitué, conformément aux présents statuts, un conseil de pôle.
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