Article 53
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle et accès aux rapports du conseil académique
Résumé Le conseil académique fait des rapports pour toute la fac et les montre à tout le monde.
Rapports
Il rédige des rapports sur les sujets structurants pour Nantes Université, hors établissements-composantes, de sa propre initiative, à la demande du président, du directoire ou du conseil d'administration.
Les décisions, rapports, préconisations et avis du conseil académique sont rendus accessibles à l'ensemble des personnels et étudiants de Nantes Université selon des modalités précisées par le règlement intérieur.
Il reçoit communication des rapports, bilans des activités relevant de son périmètre.
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