Article 50
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et renouvellement des mandats au conseil académique
Résumé Les membres du conseil académique sont élus pour cinq ans, sauf les étudiants qui sont élus pour deux ans et qui ne peuvent pas être élus plus de deux fois de suite.
Durée du mandat
La durée du mandat des membres du conseil académique est de cinq ans sauf pour les représentants des étudiants, dont le mandat est de vingt-quatre mois.
Le mandat des représentants des personnels court à compter de la première réunion du conseil d'administration convoquée pour l'élection du président. Il prend fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration à l'exception des étudiants.
Les membres élus ne peuvent exercer plus de deux mandats successifs.
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