Article 39
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée des mandats et modalités d'élection des représentants
Résumé Les représentants des personnels et des personnalités extérieures ont des mandats de cinq ans, les représentants des étudiants de deux ans, avec une limite de trois mandats successifs.
Durée du mandat et modalités d'élection
La durée des mandats des représentants des personnels et des personnalités extérieures est de cinq ans à compter de la première réunion convoquée pour l'élection du président.
La durée des mandats des représentants des étudiants est fixée à vingt-quatre mois.
Les membres élus ne peuvent exercer plus de trois mandats successifs.
Par dérogation au 8e alinéa de l'article L. 719-1 du code de l'éducation, chaque liste assure la représentation d'au moins trois des pôles de l'université et d'au moins un établissement-composante pour les élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et des représentants des usagers.
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