Décret n°2021-1208 du 21 septembre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-2074 du 30 décembre 2011

Art. 2, Art. 7, Art. 9, Sct. Chapitre III : Directeur et directeur comptable et financier, Art. 10, Art. 11

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Modification des rôles dans une institution de retraite

Résumé. Le décret modifie les articles du décret de 2011 pour clarifier les rôles et responsabilités au sein de l'Institution de retraite complémentaire de l'enseignement et de la création.

A modifié les dispositions suivantes :

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