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Décret n°2021-1121 du 27 août 2021

relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Décret autorisant la chasse de la tourterelle des bois

Résumé. On peut maintenant chasser la tourterelle des bois grâce à ce décret.

Le Premier ministre,

Vu le code civil, notamment son article 1er (Entrée en vigueur des lois et actes administratifs) ;

Vu l'urgence,

Décrète :

En vigueur depuis le 28 août 2021

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Entrée en vigueur de l'arrêté sur la chasse de la tourterelle des bois

Résumé. On peut chasser la tourterelle des bois dès maintenant.

Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 19 août 2021 relatif à la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine pour la saison 2021-2022.

En vigueur depuis le 28 août 2021

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Publiation et entrée en vigueur immédiate du décret

Résumé. Ce décret est publié et peut être appliqué immédiatement

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.

Fait le 27 août 2021.

Jean Castex

En vigueur depuis le samedi 28 août 2021

Décret n°2021-1121 du 27 août 2021
Article 1
Article 2