JORF n°0052 du 1 mars 2020

Décret n°2020-185 du 28 février 2020

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6-1 et L. 613-1 ;

Vu le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 modifié relatif au diplôme national de master ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 janvier 2020,

Décrète :

Article 1

L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est remplacée par l'annexe du présent décret.

Article 2

Le présent décret entre en vigueur pour la rentrée universitaire 2020-2021.

Article 3

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 février 2020.

Edouard Philippe

Par le Premier ministre :

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Frédérique Vidal