Créé le 2 mars 2020
L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est remplacée par l'annexe du présent décret.
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Décret n°2020-185 du 28 février 2020
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6-1 et L. 613-1 ;
Vu le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 modifié relatif au diplôme national de master ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 janvier 2020,
Décrète :
Créé le 2 mars 2020
Le présent décret entre en vigueur pour la rentrée universitaire 2020-2021.
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Créé le 2 mars 2020
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 février 2020.
Edouard Philippe
Par le Premier ministre :
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Frédérique Vidal
En vigueur depuis le lundi 2 mars 2020
Décret n°2020-185 du 28 février 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe