JORF n°0291 du 2 décembre 2020

MESURE 6 (2018)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 172 (PARTIE INFÉRIEURE DU GLACIER TAYLOR ET BLOOD FALLS DE LA VALLÉE TAYLOR, DANS LES VALLÉES SÈCHES DE MCMURDO EN TERRE VICTORIA) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)

Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui disposent de la désignation des zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et de l'adoption des plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant la mesure 9 (2012) qui a désigné la partie inférieure du glacier et les Blood Falls de la vallée Taylor, vallées sèches de McMurdo, terre Victoria comme la ZSPA n° 172 et a adopté un plan de gestion pour la zone ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 172 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel pour la ZSPA n° 172 avec le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :

  1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 (Partie inférieure du glacier et Blood Falls de la vallée Taylor, vallées sèches de McMurdo, terre Victoria), qui figure en annexe de cette mesure, soit approuvé ; et
  2. Le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 annexé à la mesure 9 (2012) soit abrogé.

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Version 1

MESURE 6 (2018)

ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 172 (PARTIE INFÉRIEURE DU GLACIER TAYLOR ET BLOOD FALLS DE LA VALLÉE TAYLOR, DANS LES VALLÉES SÈCHES DE MCMURDO EN TERRE VICTORIA) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui disposent de la désignation des zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et de l'adoption des plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant la mesure 9 (2012) qui a désigné la partie inférieure du glacier et les Blood Falls de la vallée Taylor, vallées sèches de McMurdo, terre Victoria comme la ZSPA n° 172 et a adopté un plan de gestion pour la zone ;

Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 172 ;

Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel pour la ZSPA n° 172 avec le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :

Que :

1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 (Partie inférieure du glacier et Blood Falls de la vallée Taylor, vallées sèches de McMurdo, terre Victoria), qui figure en annexe de cette mesure, soit approuvé ; et

2. Le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 annexé à la mesure 9 (2012) soit abrogé.