Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des maladies radio-induites
Résumé. La liste des maladies reconnues comme radio-induites par la loi de 2010 est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2014-1049 du 15 septembre 2014Art.
- DÉCRET n°2014-1049 du 15 septembre 2014Art. null