Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement de communes dans le parc naturel régional des Bauges
Résumé. Le décret modifie la liste des communes classées dans le parc naturel régional du massif des Bauges.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 30 juillet 2008Art. 1 → Version 2
- Décret du 30 juillet 2008Art. 1