Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension du parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Résumé. Le parc naturel régional de la Forêt d'Orient inclut désormais les territoires de plusieurs communes de l'Aube jusqu'au 2 avril 2021.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-659 du 11 juin 2010Art. 1 : Classement d'une zone en parc naturel régional
→ Version 2 : Ajout d'une commune au parc naturel régional
→ Version 2 : Ajout d'une commune au parc naturel régional
- Décret n°2010-659 du 11 juin 2010Art. 1