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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de deux sites des réserves naturelles des Hautes-Alpes
Résumé. Deux sites naturels protégés dans les Hautes-Alpes ne sont plus classés comme réserves naturelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°74-540 du 15 mai 1974Art. 1 → Version 3 : Suppression de deux réserves naturelles
- Décret n°74-540 du 15 mai 1974Art. 1