Décret n°2019-1466 du 26 décembre 2019

Article 2

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Article 2

Le plan d'ensemble au 1/100 000 annexé au décret du 21 avril 2009 susvisé est remplacé par le plan figurant en annexe 1 du présent décret (1).

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En vigueur depuis le 29 décembre 2019

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Mise à jour du plan des réserves naturelles des Écrins

Résumé. Un nouveau plan à l'échelle 1/100 000 remplace l'ancien pour les réserves naturelles des Écrins.

Le plan d'ensemble au 1/100 000 annexé au décret du 21 avril 2009 susvisé est remplacé par le plan figurant en annexe 1 du présent décret (1).

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