Décret n°2019-1405 du 19 décembre 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005

Art. 2

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Redéfinition des compétences de la direction des sports

Résumé. La direction des sports voit ses compétences redéfinies et élargies, notamment en matière de sport international, de santé sportive et de lutte contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes :

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