JORF n°0256 du 3 novembre 2019

Article 57

Article 57

La conférence sociale

La conférence sociale est composée des membres titulaires des comités sociaux d'administration d'établissements de l'UGA et de chaque établissement-composante. En cas d'absence d'un membre, il peut se faire remplacer par son suppléant au sein de son comité social d'administration d'établissement.

Sont membres de la conférence sociale également, le président de l'UGA et le représentant institutionnel de chaque établissement-composante, ainsi que les vice-présidents chargés des ressources humaines, les directeurs généraux des services et les directeurs des ressources humaines de l'UGA et de ses établissements-composantes.

La conférence sociale se réunit deux fois par an. Elle est présidée par le président de l'UGA.

La conférence sociale de l'UGA est chargée d'instruire les dossiers qui concernent conjointement l'UGA et ses établissements-composantes en matière de ressources humaines, de manière transverse, selon les modalités et les axes définis dans le règlement intérieur de l'UGA.

Les travaux de la conférence sociale peuvent être soumis aux comités sociaux d'administration des établissements.


Historique des versions

Version 2

La conférence sociale

La conférence sociale est composée des membres titulaires des comités sociaux d'administration d'établissements de l'UGA et de chaque établissement-composante. En cas d'absence d'un membre, il peut se faire remplacer par son suppléant au sein de son comité social d'administration d'établissement.

Sont membres de la conférence sociale également, le président de l'UGA et le représentant institutionnel de chaque établissement-composante, ainsi que les vice-présidents chargés des ressources humaines, les directeurs généraux des services et les directeurs des ressources humaines de l'UGA et de ses établissements-composantes.

La conférence sociale se réunit deux fois par an. Elle est présidée par le président de l'UGA.

La conférence sociale de l'UGA est chargée d'instruire les dossiers qui concernent conjointement l'UGA et ses établissements-composantes en matière de ressources humaines, de manière transverse, selon les modalités et les axes définis dans le règlement intérieur de l'UGA.

Les travaux de la conférence sociale peuvent être soumis aux comités sociaux d'administration des établissements.

Version 1

En vigueur à partir du lundi 4 novembre 2019

Le comité d'orientation stratégique (COS)

Il est composé de huit à douze personnes, représentants des collectivités, personnalités internationales scientifiques, personnalités issues du monde socio-économique et culturel. Les membres du COS sont nommés par le conseil d'administration sur proposition du directoire. Ce conseil, qui n'est pas décisionnaire, est consulté par le président de l'EPE sur des questions liées aux orientations stratégiques et à l'ancrage territorial de l'EPE. Il se réunit une fois par an et produit des recommandations qui sont transmises au conseil d'administration et au conseil académique.