JORF n°0256 du 3 novembre 2019

Annexe

Article Annexe 1

Liste des composantes sans personnalités morales (CSPM)

Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM) sont des composantes de l'Université Grenoble Alpes, constituées en application de l'article 10 des statuts de l'Université Grenoble alpes.

A l'établissement des présents statuts, elles sont au nombre de trois et leur dénomination provisoire est :

- Faculté des sciences, qui regroupe :

- Le département de la licence sciences et technologies ;

- L'observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

- L'UFR de chimie et de biologie ;

- L'UFR informatique, mathématiques, mathématiques appliquées de Grenoble ;

- L'UFR physique, ingénierie, terre, environnement, mécanique.

- Ecole universitaire de technologie, qui regroupe :

- L'Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

- L'Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

- L'Institut universitaire de technologie de Valence.

- Santé, sport, humanités et société :

- L'UFR arts et sciences humaines ;

- L'UFR langues étrangères ;

- L'UFR langage, lettres, arts du spectacle, information et communication ;

- L'UFR sciences de l'Homme et de la société ;

- L'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives ;

- L'UFR Faculté de Médecine ;

- L'UFR Faculté de Pharmacie.

Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université

| Grand secteur

de formation| Disciplines juridiques,

économiques et de gestion| Lettres et sciences

humaines et sociales| Sciences

et technologies| Disciplines

de santé | |---------------------------------------|--------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|-------------------------------------|---------------------------------------------------------| | Section CNU | N° 1 à 6 | N° 7 à 24

N° 70 à 74 | N° 25 à 37

N° 60 à 69 | N° 42 à 58

N° 80 à 82

N° 85 à 87|

Article Annexe 2

Liste des composantes élémentaires à l'établissement des présents statuts

Ecoles, instituts, unités de recherche et de formation, observatoires, départements, centres :

  1. L'observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

  2. L'UFR de chimie et de biologie ;

  3. L'UFR informatique, mathématiques, mathématiques appliquées de Grenoble ;

  4. L'UFR physique, ingénierie, terre, environnement, mécanique ;

  5. L'institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

  6. L'institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

  7. L'institut universitaire de technologie de Valence ;

  8. L'UFR arts et sciences humaines ;

  9. L'UFR langues étrangères ;

  10. L'UFR langage, lettres, arts du spectacle, information et communication ;

  11. L'UFR sciences de l'homme et de la société ;

  12. L'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives ;

  13. L'UFR Faculté de médecine ;

  14. L'UFR Faculté de pharmacie ;

  15. Le département de la licence sciences et technologies ;

  16. Le département sciences Drôme Ardèche.

  17. Le Centre universitaire d'études françaises

  18. L'école supérieure du professorat et de l'éducation ;

  19. L'UFR Faculté d'économie de Grenoble ;

  20. L'UFR Faculté de droit de Grenoble ;

  21. L'UFR Institut d'urbanisme et de géographie alpine ;

Les écoles et instituts groupés au sein de l'IPG :

  1. Grenoble IAE ;

  2. Grenoble INP - ENS3, Ecole de l'énergie, l'eau et l'environnement

  3. Grenoble INP - ENSIMAG, Ecole d'informatique, de mathématiques appliquées et de télécommunications

  4. Grenoble INP, Esisar Ecole des systèmes avancés et des réseaux, intégrant électronique, informatique et technologies embarquées ;

  5. Grenoble INP-Génie Industriel, Génie industriel Ecole de la conception de produits ou de services, à la gestion de production et à la logistique ;

  6. Grenoble INP-Pagora Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux

  7. Grenoble INP-Phelma, Ecole de physique, d'électronique et des matériaux ;

  8. Polytech Grenoble.

Article Annexe 3

Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université

| Grand secteur de formation| Disciplines juridiques,

économiques et de gestion| Lettres

et sciences humaines

et sociales| Sciences et technologies | Disciplines de santé | |---------------------------|--------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------| | Section CNU | N° 1 à 6 | N° 7 à 24

N° 70 à 74 | N° 25 à 37

N° 60 à 69| N° 42 à 58

N° 80 à 82

N° 85 à 87|