Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mention de discipline non linguistique en langue vivante
Résumé. Le décret ajoute une option pour mentionner une discipline non linguistique enseignée en langue vivante sur les diplômes du baccalauréat.
A modifié les dispositions suivantes :