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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse
Résumé. Le parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse est renouvelé pour douze ans, avec des ajustements dans les communes concernées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1430 du 3 novembre 2011Art. 1 : Création du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse
→ Version 2 : Modification de la composition du parc naturel régional
→ Version 2 : Modification de la composition du parc naturel régional
- Décret n°2011-1430 du 3 novembre 2011Art. 1