Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension du parc naturel régional du Haut-Languedoc
Résumé. Le parc naturel régional du Haut-Languedoc est étendu pour douze ans, incluant de nouvelles communes des départements de l'Hérault et du Tarn.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1390 du 11 décembre 2012Art. 1 : Création du parc naturel régional du Haut-Languedoc
→ Version 3 : Extension du périmètre du parc naturel régional
→ Version 3 : Extension du périmètre du parc naturel régional
- Décret n°2012-1390 du 11 décembre 2012Art. 1