Décret n°2017-83 du 25 janvier 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Art. D612-32-1, Art. D612-32-5, Art. D612-33

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Art. D612-36-2

A créé les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Art. D612-36-4

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Modification des règles d'obtention de la licence et du master

Résumé. Le décret modifie les règles pour obtenir une licence ou un master, en ajoutant des articles et en élargissant les conditions d'attribution.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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