Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des consignes de style pour les titres et résumés
Résumé. Le décret modifie les dispositions d'un autre décret concernant des consignes de style pour les titres et résumés d'articles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-961 du 13 juillet 2016Art. Annexe (suite) → Version 9
- Décret n°2016-961 du 13 juillet 2016Art. Annexe (suite)