Décret n°2017-1835 du 28 décembre 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015

Art. Annexe I

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Modification de la liste des titres de formation professionnelle maritime

Résumé. Le décret modifie la liste des titres de formation professionnelle maritime.

A modifié les dispositions suivantes :

DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015Art. Annexe I → Version 3
- DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015
Art. Annexe I

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