Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices bruts des aspirants
Résumé. Les indices bruts des aspirants sont mis à jour pour les échelles de solde n°2, n°3 et n°4.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009Art. 1 : Indices de rémunération des aspirants
→ Version 5
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- Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009Art. 1