En vigueur depuis le 1 janvier 2018
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Fixation du siège de la métropole
Le siège de la métropole est fixé à l'adresse suivante : 2, avenue Grüner, CS 80257, 42006 Saint-Etienne Cedex 1.
Décret n°2017-1316 du 1er septembre 2017
Le siège de la métropole est fixé à l'adresse suivante : 2, avenue Grüner, CS 80257, 42006 Saint-Etienne Cedex 1.
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En vigueur depuis le 1 janvier 2018
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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018
Source : Légifrance