Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de l'ENSAM
Résumé. L'ENSAM ajoute un conseil territorial et des conseils pour les études et la vie à l'école.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 4 : Organisation administrative de l'ENSAM
→ Version 2 : Modification de la structure administrative de l'ENSAM
→ Version 2 : Modification de la structure administrative de l'ENSAM
- Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 4