Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un article réglementaire
Résumé. Un décret de 2016 modifie un article d'un autre décret de 2009 concernant des règles administratives.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1490 du 2 décembre 2009Art. 6 : Épreuve d'aptitude pour les architectes européens
→ Version 2 : Précision des critères d'évaluation des qualifications professionnelles
→ Version 2 : Précision des critères d'évaluation des qualifications professionnelles
- Décret n°2009-1490 du 2 décembre 2009Art. 6