A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Sct. CHAPITRE II : Vérification primitiveDécret n°2001-387 du 3 mai 2001Sct. CHAPITRE III : Vérification de l'installationDécret n°2001-387 du 3 mai 2001Sct. TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA MISE SUR LE MARCHÉ ET À LA MISE EN SERVICE DES INSTRUMENTS AUTRES QUE CEUX RELEVANT DU TITRE II AINSI QU'À LA RÉPARATION ET À LA MODIFICATION DE L'INSTALLATION DES INSTRUMENTS EN SERVICEDécret n°2001-387 du 3 mai 2001Sct. CHAPITRE Ier : Examen de typeDécret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 6 → Version 2Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 7 → Version 2Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 8 → Version 2Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 9 → Version 3Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 10 → Version 2Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 11 → Version 2Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 12 → Version 3Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Art. 13 → Version 2
- Décret n°2001-387 du 3 mai 2001Sct. CHAPITRE II : Vérification primitive, Sct. CHAPITRE III : Vérification de l'installation, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA MISE SUR LE MARCHÉ ET À LA MISE EN SERVICE DES INSTRUMENTS AUTRES QUE CEUX RELEVANT DU TITRE II AINSI QU'À LA RÉPARATION ET À LA MODIFICATION DE L'INSTALLATION DES INSTRUMENTS EN SERVICE, Sct. CHAPITRE Ier : Examen de type, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13