Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices bruts des agents territoriaux de Mayotte
Résumé. Les indices bruts des agents territoriaux de Mayotte sont mis à jour pour certains échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1165 du 30 septembre 2009Art. 1 : Échelonnement indiciaire des agents territoriaux de Mayotte
→ Version 2
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- Décret n°2009-1165 du 30 septembre 2009Art. 1