Décret n°2016-1489 du 3 novembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-931 du 12 septembre 2008

Art. 14

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Modification des conditions de promotion pour les chefs de musique

Résumé. Les chefs de musique peuvent être promus avec des diplômes différents et sous certaines conditions d'ancienneté.

A modifié les dispositions suivantes :

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